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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE JEAN MICHEL
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JEAN MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN MICHEL
SOCIETE JEAN MICHEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3062657
Date de dépôt :
30/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2010
JEAN MICHEL de SOCIETE JEAN MICHEL

Présentation de la marque JEAN MICHEL

Déposée le 30 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE JEAN MICHEL domicilié(e) ZAC de l'Echangeur Nord, 73100 GRESY SUR AIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 420 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque JEAN MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN MICHEL est expirée depuis le 30 octobre 2010.

SOCIETE JEAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : EMPILEUR.STACKER.APILATOR , CERVORAIL , ENGAGEMENT.FEEDING.INTRODUCTION , PLIAGE.FOLDING.PLEGADO , INFORAIL , JM , MANUTENTION.HANDLING SYSTEM.MANTENIMIENTO


SOCIETE JEAN MICHEL Société Anonyme - ZAC de l'Echangeur Nord, 73100 GRESY SUR AIX - France - SIREN 746420421


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Machines-outils pour le nettoyage et le traitement du linge, notamment plieuses de linge, de vêtements et de tous articles textiles ; tables d'engagement pour les machines précitées ; repasseuses ; ensacheuses ; machines à savoir : rouleuses de serviettes, torchons et autres articles textiles ; machines pour l'empilement et leurs éléments constitutifs ; machines de tri et de préparation du linge en vue de son traitement. Sécheuses de linge électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.